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Mentions légales de SodaStream

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SODASTREAM, SODA-CLUB et ALCO2JET sont les marques commerciales des sociétés liées à SodaStream aux Pays-Bas et/ou dans l’Union européenne. Les autres dénominations commerciales, marques commerciales, logos et éléments de typographie utilisés sur ce site internet sont la propriété de SodaStream ou de l’une de ses sociétés liées ou de tiers, et ne peuvent donc pas être utilisés par vous ou par aucune autre partie à quelque fin que ce soit. Rien de ce qui est indiqué ici ne peut être interprété comme une disposition vous donnant un quelconque droit, à vous ou à une autre partie, sur cette propriété intellectuelle, ou comme une autorisation de l’utiliser. En particulier, aucun usage ou modification d’une quelconque marque commerciale, logo ou élément de typographie n’est autorisé(e) sans queSodaStream  n’ait donné son autorisation écrite.

 

Copyright :

Le contenu intégral de ce site internet, sous quelque forme que ce soit, est la propriété de SodaStream ou de ses fournisseurs et est protégé par la législation néerlandaise et/ou internationale sur les droits d’auteur.

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L’offre de Services :

La fourniture de produits et le service de livraison à domicile sont soumis aux procédures telles qu’elles sont décrites sur ce site internet. En passant une commande, vous avez marqué votre accord sur ces procédures. Assurez-vous donc que vous les avez lues attentivement.

 

Réclamations et responsabilité :

Vous êtes tenu, lors de la livraison, de vérifier si les produits correspondent bien à votre commande. Si ce n’est pas le cas, vous devez prendre contact aussi vite que possible avec SodaStream, en tout cas dans les sept (7) jours ouvrables après la livraison, du moins s’il était possible raisonnablement de constater les manquements. Cela doit se faire par écrit et être bien motivé.

 

S’il est démontré que les produits ne correspondent pas à la commande conclue, SodaStream a le choix entre deux options : remplacer par des nouveaux produits les produits qui auront été renvoyés, ou restituer le montant de la facture.

 

Si vous désirez renoncer à un produit, pour quelque raison que ce soit, vous avez le droit de le renvoyer à SodaStream dans les sept (7) jours ouvrables après la livraison. Toutefois, pour être acceptés, les produits renvoyés doivent remplir deux conditions : l’emballage d’origine doit être intact et les scellés en plastique ne doivent pas avoir été déchirés. Les coûts du renvoi des produits sont à votre charge.

 

Envoyer des remarques à SodaStream:

Nous acceptons bien volontiers de recevoir des remarques, en ce compris des suggestions, des idées, des questions et diverses informations mais celles-ci ne doivent être ni illégales, ni dénigrantes, ni obscènes ou en infraction avec les droits de propriété intellectuelle d’une quelconque autre partie ou dommageable pour des tiers. Cette communication ne doit contenir aucun virus ou autre élément nuisible pour ce site internet ou pour les autres utilisateurs. SodaStream est en droit d’entreprendre des actions en justice et/ou collaborera avec les autorités judiciaires si des mandats sont émis afin de découvrir l’identité d’un utilisateur qui envoie de tels contenus.

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